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Photos
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Photos illustrant le site

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Photos transmises par les utilisateurs
L’Utilisateur qui envoie des photos à la FDC06 cède expressément et gracieusement à la FDC06 tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation et d’adaptation, pour la durée légale de protection des droits d’auteur. Il s’engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient. A ce titre, il garantit la FDC06 contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces  données, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre de la FDC06.Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d’un tiers à l’encontre de la FDC06, y compris les dommages et intérêts, honoraires d’avocat et frais de justice.

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Informatique et liberté

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interditeConformément à la loi, l’utilisateur dispose  d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes.

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L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de la FDC06 par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :Fédération Départementale des Chasseurs des Alpes-Maritimes38 avenue Saint Augustin BP 3026

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