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          • Arrêté n°2006-293 du 15 juin 2006 instituant un plan de chasse aux Lagopèdes alpins dans les A.M.
          • Arrêté n°2005-426 du 03 août 2005 instaurant un prélèvement maximal autorisé pour la bécasse des bois
          • Arrêté n°2006-284 instituant un plan de chasse aux Tétras-lyres dans le département des Alpes-Maritimes
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